Le coût fiscal d’une piscine

Vous vous êtes enfin lancés et avez plongé dans votre piscine. Cette piscine, c’est la vôtre, celle que vous avez pensée, faite installer ou creusée vous-même. Enterrée ou semi-enterrée, en coque ou en béton et liner, vous avez dû faire une déclaration de travaux ou déposer une demande de permis de construire auprès des services de l’urbanisme de votre commune. Et il vaut mieux, car les services veillent au grain et ce ne sont pas les seuls. A commencer par vos chers voisins.

Les travaux achevés, vous n’oubliez pas de retourner le document permettant aux services fiscaux d’appliquer les taxes inhérentes à cet dépendance. En effet, sachez que la piscine est considérée comme dépendance de la maison, même si vous n’y vivez pas.

Quelles sont les taxes liées à la construction d’une piscine et peut-on y échapper ?

La taxe d’aménagement

Cette taxe est calculée par la commune et se base sur les dimensions de la piscine. Elle est due dès lors qu’il y a eu une déclaration préalable ou un dossier de permis de construire et que votre bassin est de plus de 10m2.

La taxe d’habitation

Votre taxe d’habitation sera impactée par votre petit ou grand bassin. La majoration est fonction de la taille du de la piscine et des taux de la commune. Renseignez-vous avant de faire réaliser le projet de vos rêves, s’il est encore temps. Il n’y a pas de règle de calcul fixe puisque, rappelons-le, c’est la commune qui fixe le montant des taxes d’habitation et sur certaines communes vous pourriez voir votre taxe faire un bond inattendu.

La taxe foncière

Les propriétaires se voient impactés par l’augmentation de leur taxe foncière lors de la pose d’une piscine. Sauf pour des piscines hors sol pouvant être déplacées sans dommages.

La somme de votre taxe foncière sera, sur le même principe que la taxe d’habitation, majorée car cet aménagement augmente la valeur locative de votre bien immobilier.

 

Peut-on y échapper ?

A partir du moment ou votre piscine a fait l’objet d’une déclaration préalable ou d’un permis de construire, non.

Il existe, pour la part de taxe foncière, des cas d’exonération les deux premières années (déclaration 6 704 IL).

Il n’y a également pas de d’augmentation de taxes si elle est située à une distance de plus d’un kilomètre de la maison. Encore faut-il avoir le terrain adéquat.

Dans les faits

Si certains ont contourné la loi, ils pourraient bien être rattrapés. Il y a un espion qui œuvre pour l’état et vous le connaissez, c’est Google. Un opération pilote a récemment mis en avant que 300 contribuables auraient tenté leur chance à Marmande mais ont été démasqués par l’œil puissant de la toile.

More from Gwendolyn Alvarez

La mobilité bancaire et la loi Macron depuis le 6 février

La loi Macron a commencé à s’appliquer sur la mobilité bancaire depuis...
Read More